Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRIPALME
Numéro de dépôt :
1203147
Date de dépôt :
03/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1992
Présentation de la marque FRIPALME
Déposée le 3 mai 1982 par monsieur Jean BACQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRIPALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRIPALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIPALME est expirée depuis le 3 mai 1992.
Jean BACQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38